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• Propriétaire : Gargamelle – SARL au capital de 8000,00 €
  SIRET : 943 130 922 00017
• Adresse : 37 rue Rabelais – 49400 Saumur
• Email : caveamanger@gargamelle.fr
• Responsable de la publication : Elsa L’Excellent
• Webmaster : Elsa L’Excellent
• Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix – www.ovh.com

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L’utilisation du site https://gargamelle.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation. Ces conditions peuvent être modifiées à tout moment, les utilisateurs sont donc invités à les consulter régulièrement.

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Droit applicable et attribution de juridiction

Les présentes mentions sont soumises au droit français. En cas de litige, la juridiction compétente est celle du siège social de Gargamelle.

Textes de référence

• Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 (Informatique et Libertés)
• Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 (Confiance dans l’économie numérique)
• Règlement général sur la protection des données (UE 2016/679)

Lexique

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